Demandes de transfert avec modèle

Le service Demande de transfert offre un moyen rapide, facile et pratique d’effectuer des paiements à partir de comptes domiciliés à presque n’importe quelle institution financière partout dans le monde.

Le service Demande de transfert permet :

• de transférer des fonds entre vos comptes domiciliés à d'autres banques;
• d’effectuer des paiements à des bénéficiaires à partir de vos comptes domiciliés à d’autres banques;
• de prélever des fonds de vos comptes personnels ou auxiliaires domiciliés à d’autres banques et de les transférer à vos comptes d’exploitation au Canada.

Bon à savoir :

La Banque Scotia sert uniquement de point de passage pour les messages relatifs aux demandes de transfert MT101 et n’accepte aucune responsabilité à l'égard des paiements ou des annulations. Pour annuler, modifier ou retracer des paiements, veuillez communiquer directement avec l’institution financière où est domicilié le compte de débit.

Accès Scotia permet de saisir des directives relatives aux demandes de transfert rapidement et facilement à l’aide de modèles créés antérieurement dans le système.

À partir du menu Paiements, sélectionnez Demandes de transfert dans le sous-menu, puis cliquez sur l'onglet Demandes de transfert avec modèle.

1. Sélectionnez le modèle à utiliser pour effectuer le paiement.
   1. Entrez l’ID modèle ou le nom du bénéficiaire, en partie ou en entier.
   2. Ou bien, sélectionnez un compte de débit.
2. Cliquez sur le bouton « Recherche ».
3. Les résultats seront affichés au bas de l’écran. Il est possible de trier la liste des modèles par ID modèle, par bénéficiaire ou par compte de débit.
4. Pour sélectionner un modèle, cliquez sur le lien de l’ID modèle. Une nouvelle fenêtre affichera les détails relatifs au modèle sélectionné, lesquels peuvent être modifiés au besoin.
5. À la page Création d’une demande de transfert avec modèle, vous pouvez modifier les renseignements suivants :
   • Date d'exécution : Date à laquelle sera débité le compte du client à l'origine de la demande. Par défaut la date du jour s'affiche, mais il est possible de retarder la date jusqu’à un maximum de 30 jours.
   • Montant du paiement : Montant à transférer, OU
   • Montant initial : Indiquez ce montant s'il diffère de la monnaie/du montant initial de l'opération. Par exemple, vous pourriez demander à l’autre institution financière de débiter 100 $ US (le montant initial) et de transférer le montant équivalent de 160 $ CA (le montant de l’opération) à un autre compte. Remarque : Si l’un ou l’autre des montants est entré initialement lorsqu’un modèle est établi, il ne pourra être modifié lors de la création d’un télévirement avec modèle.
   • Taux de change/Référence de taux : Si un contrat relatif aux monnaies étrangères est réservé, entrez le taux et le numéro de référence. Si un contrat relatif aux monnaies étrangères n’est pas réservé, le taux de change doit être de 0.00 et la référence doit être SPOT (ponctuel). L’institution financière réceptrice appliquera le taux ponctuel lors du traitement de l’opération.
   • Traitement des frais : méthode de traitement des frais par l’institution financière réceptrice. Les options possibles sont les suivantes :

     BEN – Tous les frais de transaction doivent être imputés au bénéficiaire.

     OUR – Tous les frais de transaction doivent être imputés au client faisant la demande.

     SHA – Tous les frais de transaction, sauf les frais de la banque domiciliaire, doivent être imputés au bénéficiaire.

   • Renseignements à l'intention du bénéficiaire : Cette zone facultative peut servir à entrer les détails d’une opération à l’intention du bénéficiaire.
   • Rapports réglementaires : Cette zone facultative peut contenir les valeurs relatives aux renseignements sur les lois et les règlements requis par les autorités du pays du destinataire ou du client expéditeur.
   • Note interne: Cette zone sert à votre usage personnel. Les renseignements qui y sont entrés ne sont pas envoyés avec le paiement, mais ils seront affichés sur les rapports d’opérations et inclus lors du téléchargement des opérations de télévirements.
   • Directives : Cette zone facultative sera uniquement utilisée conformément à la demande d'un destinataire en fonction de l’approbation ou du refus de la banque d’exécution. Consulter la section portant sur les codes de directives ci-dessous.
6. Après avoir entré tous les renseignements requis, cliquez sur le bouton « Sauvegarder ». Si tous les renseignements requis sont entrés correctement, un message de confirmation en vert s'affichera. Sinon des directives s'afficheront pour vous permettre de compléter ou de corriger les renseignements requis.
7. Par la suite,
   1. cliquez sur « Terminé » si aucun autre paiement ne sera entré OU
   2. sélectionnez un modèle dans la liste et répétez les étapes 1 à 6 pour entrer un autre paiement.
8. Lorsque vous cliquez sur le bouton Terminé, l’écran Demandes de transfert en attente apparaît, et les paiements entrés s’affichent au bas de l’écran.
9. Les paiements doivent être approuvés par au moins un utilisateur autorisé avant d’être soumis à la banque.

Les codes suivants peuvent être sélectionnés dans la section Renseignements facultatifs afin de fournir des directives supplémentaires.

CHQB: Cette opération indique que le bénéficiaire devra être payé au moyen d’un chèque.

CORT: Cette opération représente un paiement effectué en guise de règlement d’une opération sur un marché (p. ex. une entente de change en monnaies étrangères, une opération sur titres).

INTC: Cette opération est destinée à un paiement intersociétés (p. ex. un paiement entre deux sociétés appartenant au même groupe).

NETS: Ce paiement doit être traité au moyen d’un système de règlement sur une base nette, si disponible.

RTGS: Ce paiement doit être traité au moyen d’un système de règlement sur une base brute en temps réel, si disponible.

URGP: Il s’agit d’un paiement urgent devant être effectué rapidement.

PHON: Cette opération exige que l’on communique avec le bénéficiaire par téléphone. Un numéro de téléphone approprié doit être inclus dans la sous-zone. Cette directive est destinée à la dernière institution financière du processus.

OTHR: Cette opération est utilisée pour les codes/renseignements faisant l’objet d’un accord bilatéral. Les codes/renseignements doivent être précisés dans la deuxième sous-zone. Les codes suivants peuvent indiquer «DMST» pour les opérations intérieures et «INTL» pour les opérations internationales.

Noter que les combinaisons suivantes ne sont pas permises :

• CHQB avec URGP
• CHQB avec RTGS
• CHQB avec NETS
• CHQB avec PHON
• NETS avec RTGS

• Gestion des modèles de demande de transfert
• Ajout d'un modèle de demande de transfert
• Demandes de transfert uniques
• Demandes de transfert en attente
• Historiques des demandes de transfert
• Importation de demandes de transfert