Demandes de transfert

Ajout d'un modèle de demande de transfert

La fonction Mise à jour des modèles de demandes de transfert vous permet de créer des modèles de paiement pour les bénéficiaires que vous payez régulièrement.

Pour définir un nouveau modèle

À partir du menu Paiements, sélectionnez Demandes de transfert dans le sous-menu, puis cliquez sur l'onglet Mise à jour - modèles. À l’écran Mise à jour – Modèle de demande de transfert, cliquez sur le bouton Ajouter un modèle dans le coin supérieur droit pour accéder à l’écran Création d’un modèle de demande de transfert.

  1. Entrez un ID modèle permettant d'identifier facilement le modèle.
  2. Entrez une description.
  3. La section Renseignements sur l'ordre comprend notamment la date d'exécution, c.-à-d. la date à laquelle sera débité le compte du client à l'origine de la demande. Par défaut, le système indique la date du jour. Il est possible de retarder la date jusqu’à un maximum de 30 jours à l’aide du calendrier. Vous pouvez aussi sélectionner un compte de débit.
  4. Les renseignements sur le paiement pouvant être sauvegardés pour utilisation future comprennent le montant du paiement, la monnaie, l'imputation des frais et le règlement des frais, les options possibles étant :

    BEN – Imputés au bénéficiaire

    OUR – Imputés au client faisant la demande

    SHA – Imputés au bénéficiaire, sauf les frais de la banque domiciliaire

  5. Dans la section Renseignements sur le bénéficiaire, entrez le nom et l’adresse du bénéficiaire.
  6. Dans la section Renseignements sur le compte bancaire du bénéficiaire, vous pouvez entrer le numéro de compte du bénéficiaire ou effectuer une recherche.
    1. Cliquez sur le bouton Recherche dans la zone Banque du bénéficiaire. Vous serez dirigé vers une autre page pour y entrer les renseignements que vous connaissez.
    2. Entrez au moins les deux premiers caractères du nom de la banque.
      OU
      Sélectionnez un Type d’ID Banque (ABA, BIC, Succ./Inst. ACP ou SWIFT) à partir du menu déroulant et entrez un code de recherche correspondant.
    3. Cliquez sur le bouton « Recherche ». Les résultats s’afficheront automatiquement à l’écran.
  7. Il est possible d’entrer les renseignements facultatifs suivants :

    Renseignements à l'intention du bénéficiaire –
    Cette zone facultative peut servir à entrer les détails d’une opération à l’intention du bénéficiaire. Il est possible d’entrer un maximum de quatre lignes de 35 caractères.

    Rapports réglementaires –
    Cette zone facultative peut contenir les valeurs relatives aux renseignements sur les lois et les règlements requis par les autorités du pays du destinataire ou du client expéditeur.

    Remarque : Nous vous aviserons si des renseignements sont requis pour les pays où les paiements sont envoyés.

    Directives –
    Cette zone facultative sera uniquement utilisée conformément à la demande d'un destinataire en fonction de l’approbation ou du refus de la banque d’exécution. Par exemple, une option offerte permet d’effectuer un paiement par chèque plutôt qu'un télévirement. La banque d’exécution pourrait ou non accepter de tels paiements. Pour plus de détails sur les options possibles, consulter la section portant sur les codes de directives ci-dessous.

    Note interne –
    Cette zone sert à votre usage personnel. Les renseignements qui y sont entrés ne sont pas envoyés avec le paiement, mais ils seront affichés sur les rapports d’opérations et inclus lors du téléchargement des opérations de télévirements.

  8. Les renseignements concernant l'adresse s'affichent automatiquement :
    1. La zone «Demandé par» affiche le nom du titulaire de compte qui fait la demande de transfert de fonds. Cette zone est automatiquement remplie en fonction du compte de débit sélectionné.
    2. La zone «Compte à» précise l’institution financière où est domicilié le compte de débit. Cette zone est automatiquement remplie en fonction du compte de débit sélectionné.
  9. Après avoir entré tous les renseignements requis, cliquez sur le bouton « Sauvegarder ». Si tous les renseignements requis sont entrés correctement, vous retournerez à la page Mise à jour – Modèles, et le message «Opération réussie» s'affichera. Le nouveau modèle figurera dans votre liste de modèles et il pourra être utilisé pour créer une demande de transfert avec modèle.

Critères concernant les caractères SWIFT

Remarque : Les caractères suivants ne doivent pas être employés dans les instructions de paiement.

+   &   *   #    @   ;   !   $    %   ^   _   =   :    <   >    {   }   [   ]   \   

Ces caractères ne sont pas valides dans le système SWIFT et entraîneront un message d’erreur.

Codes de directives relatifs aux demandes de transfert

Les codes suivants peuvent être sélectionnés dans la section Renseignements facultatifs afin de fournir des directives supplémentaires.

CHQB: Cette opération indique que le bénéficiaire devra être payé au moyen d’un chèque.

CORT: Cette opération représente un paiement effectué en guise de règlement d’une opération sur un marché (p. ex. une entente de change en monnaies étrangères, une opération sur titres).

INTC: Cette opération est destinée à un paiement intersociétés (p. ex. un paiement entre deux sociétés appartenant au même groupe).

NETS: Ce paiement doit être traité au moyen d’un système de règlement sur une base nette, si disponible.

RTGS: Ce paiement doit être traité au moyen d’un système de règlement sur une base brute en temps réel, si disponible.

URGP: Il s’agit d’un paiement urgent devant être effectué rapidement.

PHON: Cette opération exige que l’on communique avec le bénéficiaire par téléphone. Un numéro de téléphone approprié doit être inclus dans la sous-zone. Cette directive est destinée à la dernière institution financière du processus.

OTHR: Cette opération est utilisée pour les codes/renseignements faisant l’objet d’un accord bilatéral. Les codes/renseignements doivent être précisés dans la deuxième sous-zone. Les codes suivants peuvent indiquer «DMST» pour les opérations intérieures et «INTL» pour les opérations internationales.

Noter que les combinaisons suivantes ne sont pas permises :

  • CHQB avec URGP
  • CHQB avec RTGS
  • CHQB avec NETS
  • CHQB avec PHON
  • NETS avec RTGS

Rubriques apparentées

Top